Documentation utilisateur

 

Cette rubrique regroupe les guides des fonctionnalités mises à disposition des guichets enregistreurs sur l’application Système National d’Enregistrement.

 
 
Guides utilisateurs version 5.0 du SNE

Cette rubrique met à votre disposition les guides d’utilisation du SNE pour la version 5.0 - Gestion Partagée "Événements"

 
Guides utilisateurs version 5.1 du SNE

Cette rubrique met à votre disposition les guides d’utilisation du SNE pour la version 5.1 - Gestion Partagée "Contingents"

 
Guides utilisateurs version 5.3.2 du SNE

Cette rubrique met à votre disposition les guides d’utilisation du SNE pour la version 5.3.2 de l’outil, embarquant :
- la prise en compte de la version 3 du Cerfa de la demande de logement social, incluant l’intégration facultative du NIR dans le système et la saisie des relogements ANRU ;
- la gestion des décisions d’attribution, suivies ou non d’un bail signé, à des ménages prioritaires au titre de l’article L. 441-1 du code de la construction et de l’habitation ;
- le calcul des ressources annuelles par unité de consommation pour l’indication de l’appartenance d’un ménage au premier quartile.

 
Guides utilisateurs version 5.9 du SNE

Cette rubrique met à votre disposition les guides d’utilisation du SNE pour la version 5.9 intégrant les nouvelles modalités du Cerfa v3 dans le menu "Consultation".

 
Guide utilisateur version 7.4 du SNE

Cette rubrique met à votre disposition la documentation d’utilisation SNE pour la version 7.4.